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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERNIERE
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LE SOLEIL EST DANS SES BULLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SOLEIL EST DANS SES BULLES
VERNIERE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4104893
Date de dépôt :
11/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2024
LE SOLEIL EST DANS SES BULLES de VERNIERE

Présentation de la marque LE SOLEIL EST DANS SES BULLES

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERNIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE SOLEIL EST DANS SES BULLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VERNIERE domicilié(e) 70 avenue des Sources - 03270 - SAINT-YORRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 329 487 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES, Mme. Elisabeth FOSSOT domicilié(e) 36 rue de St Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque LE SOLEIL EST DANS SES BULLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SOLEIL EST DANS SES BULLES est expirée depuis le 11 juillet 2024.

VERNIERE a également déposé les autres marques suivantes : , - VERNIERE - , 90 mg de magnésium, 1,25 litre de sérénité , Vernière L'eau de village des Alpes Hérault , VERNIERE , VERNIERE , LE BONHEUR EST DANS SES BULLES , AQUAMIX


VERNIERE, Société par actions simplifiée - 70 avenue des Sources - 03270 - SAINT-YORRE - France - SIREN 393329487


CABINET ORES, Mme. Elisabeth FOSSOT - 36 rue de St Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Eaux minérales, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux aromatisées et plus particulièrement boissons aromatisées à base d'eau minérale et de fruits ou d'extraits de fruits, boissons aux fruits, limonades, sodas et, plus généralement, toutes boissons non alcoolisées.